Les conditions générales de vente du site "Virgule couture" s’appliquent à l’ensemble des commandes pour les particuliers. Pour les professionnels prendre contact avec la société par mail pour obtenir les conditions de vente . Toute commande implique de plein droit l'acceptation des conditions générales suivantes et, le cas échéant, des conditions particulières précisées au moment de la commande.

 

Disponibilité :

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles, chez nous ou chez nos fournisseurs. Tout article en rupture de stock vous sera signalé par téléphone ou par e-mail ainsi que son délai de livraison. En cas d'indisponibilité de la marchandise, le règlement que vous aurez effectué à la commande vous sera restitué. Nous nous réservons le droit d'annuler tout ou partie des commandes en cas de défaillance de nos fournisseurs ou en cas de force majeure.

Tarifs :

Les prix des produits figurant sur le site sont exprimés en euros, la mention "TVA non applicable-article 293B du CGI" apparaîtra sur les factures car la société est en franchise en base. Les tarifs des fournisseurs du site étant en constante évolution, les prix affichés sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois, le prix applicable à une commande d’un produit est celui mentionné pour le produit sur le site lors de l’enregistrement de la commande, dans la limite des stocks disponibles. Ce prix est ferme et non révisable et ne comprend pas les frais d'emballage et de livraison.

Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le vendeur est le prix définitif.
Une facture est établie par le vendeur et transmise au client par mail lors de la confirmation de la commande.




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